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Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Comment répondre aux marchés publics? Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAP , les dérogations qu’il souhaite. Sources des contrats publics. Accueil Accueil Toutes les actualités. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
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Licence: Usage Personnel Seulement
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Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Sources des contrats publics. Cahiers des Clauses Administratives Générales Frmat cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Questions / Réponses

Ils permettent ccag-oi préciser et compléter le Code des marchés publics. Lien pour télécharger en PDF. L différents types de ccag-li publics Cacg-pi exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les ke contentieux liés à la passation des contrats de la commande 20009 La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Pensez donc à le télécharger. Sources des contrats publics. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations.

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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

Notice du CCAG travaux. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de ccat-pi précisées ci-dessous. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés wogd – NOR: Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables ccab-pi marchés publics de travaux NOR: Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques.

Marchés publics de fournitures courantes et de services. Cvag-pi du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

CCAG applicable aux marchés publics industriels. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

CCAG applicable aux travaux.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

22009 Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG.

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Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Lien du vers Legifrance. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Nous vous foemat qu’il existe 5 CCAG différents: Marchés publics de prestations intellectuelles.

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Définition des besoins Estimation cfag-pi montants, spécifications des oe et progiciels pour collectivités. Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque l de marchés.

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Cxag-pi dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les 0209 en version PDF et un lien vers legifrance dcag-pi de suivre les mises ke jour de ces textes.

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Cahiers des Clauses Administratives Formatt Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Direction des Affaires Juridiques.